CONVOCATION
Mercredi 4 novembre 2020 à 20h00
salle du Four à Chaux
Port du masque obligatoire durant toute la séance.
ORDRE DU JOUR :
- Présentation par NTE de l’audit réalisé dans le cadre de la fin du contrat d’affermage d’assainissement collectif et des différents modes de gestion.
- Choix du futur mode de gestion de traitement des eaux usées
- Choix des entreprises pour les travaux de requalification de la maison située rue de l’Eglise
- Régularisation participation OGEC année scolaire 2020-2021
- Fixation des dépenses pouvant être payées sans ordonnancement préalable
- Proposition d’admission de titres en non-valeur
- Adoption du règlement intérieur du conseil municipal
- Demande de subvention à la Région pour aménagement arrêt de car Cossinade
- Création de poste adjoint technique territorial
2020:
2019:
